SH-IMMOCONSEIL - L'immobilier sans soucis

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Le diagnostic porte sur la concentration en plomb dans des revêtements et les facteurs de dégradation du bâti. L'ingestion du plomb peut provoquer le saturnisme. Des travaux peuvent être obligatoires.

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Pour tout lot de copropriété, un constat "CREP parties communes" doit avoir été effectué avant le 11/08/2008.

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En cas de présence de plomb dégradé, le CREP doit être communiqué aux occupants et aux entreprises ayant à y intervenir.

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En cas d'absence de diagnostic, le propriétaire manque officiellement à ses obligations de sécurité et engage sa responsabilité pénale.

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Absence de durée de validité sauf pour la location, la validité est de 6 ans et s'il n'y a pas de présence de plomb, elle est illimitée.

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Le diagnostic porte sur la recherche d'amiante dans une liste de matériaux et leur état de conservation. L'inhalation de fibres d'amiante peut provoquer des cancers. Des travaux et une surveillance peuvent être obligatoires en particulier si l'amiante est "friable".

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En cas de présence d'amiante, ce diagnostic doit être communiqué aux occupants et aux entreprises ayant à y intervenir.

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Pour tout lot de copropriété ou bâtiments à usage autre qu'habitation, un Dossier Technique Amiante (D.T.A.) doit être réalisé. Le D.T.A. doit notamment comprendre une fiche récapitulative, tous les rapports de repérage et travaux relatifs à l'amiante.

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Validité illimitée mais des travaux peuvent modifier un constat amiante précédent et rendre les diagnostics amiante antérieurs insuffisants.

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Le diagnostic vise la recherche d'indices d'infestation de termites. La présence d'insectes xylophages et lucifuges peut y être indiquée.

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Validité 6 mois.

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Des arrêtés locaux peuvent étendre le diagnostic (terrain, autres insectes)